1. Objet

Les présentes CGV régissent les ventes de créations artisanales de tricot et de crochet proposées par Clementina Artisanat sur le Site. Chaque pièce est conçue et réalisée manuellement, dans une démarche de calme, d’attention et de plaisir, à partir de matériaux soigneusement sélectionnés pour leur douceur, leur durabilité et leur qualité. Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par le client.

2. Produits

Les produits proposés à la vente sont des créations artisanales en tricot et au crochet : accessoires, vêtements, pièces de décoration ou autres réalisations textiles. Chaque pièce résulte d’un travail manuel minutieux, où chaque maille est réalisée une à une, en lien direct avec la matière.

Les caractéristiques essentielles des produits (description, composition des matières, couleurs, dimensions, indications d’entretien, etc.) sont présentées sur les fiches produits. Malgré tout le soin apporté aux descriptions et aux photographies, de légères variations de couleur, de texture ou de rendu peuvent exister entre la pièce reçue et les visuels présentés sur le Site, du fait notamment du caractère artisanal de la fabrication et des réglages d’écran. Ces variations ne peuvent être considérées comme des défauts de conformité.

Certaines créations sont proposées en pièces uniques, d’autres en très petites séries, et des commandes personnalisées peuvent être acceptées sous réserve de faisabilité. Les informations relatives à la disponibilité des produits sont indiquées sur le Site à titre indicatif.

3. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros (€). Ils sont affichés toutes taxes comprises (TTC).

Les prix tiennent compte du temps de création, de la complexité du motif, du choix des matières (fibres naturelles, laines de qualité, matériaux durables) et du caractère artisanal de chaque pièce. Ils ne sauraient être assimilés aux tarifs de produits issus de la production de masse.

Les frais de livraison éventuels sont indiqués avant la validation définitive de la commande et viennent s’ajouter au prix des produits. Clementina Artisanat se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant au client l’application du prix en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Commandes

Le client peut passer commande en sélectionnant le ou les produits de son choix sur le Site, en les ajoutant à son panier, puis en suivant les différentes étapes de validation (coordonnées, adresse de livraison, mode de livraison, moyen de paiement, etc.). Avant la validation finale, un récapitulatif de commande permet au client de vérifier le détail de sa commande et son prix total, ainsi que de corriger d’éventuelles erreurs.

La validation définitive de la commande, après acceptation des présentes CGV, vaut acceptation ferme et définitive de la commande et formation du contrat de vente. Clementina Artisanat se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige existant avec le client, de non-paiement total ou partiel d’une commande précédente, ou de suspicion d’utilisation frauduleuse du moyen de paiement.

En cas d’indisponibilité exceptionnelle d’un produit après validation de la commande, le client sera informé dans les meilleurs délais. Une solution sera proposée : remboursement, avoir, ou remplacement par un produit similaire, en accord avec le client.

5. Paiement

Le paiement des commandes s’effectue en euros (€) selon les moyens de paiement proposés sur le Site au moment de la commande.

Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les créations réalisées sur commande ou personnalisées, sauf indication contraire. La commande n’est considérée comme définitive qu’à compter de la confirmation du paiement par l’établissement bancaire ou le prestataire de paiement.

Les transactions sont réalisées via une plateforme de paiement sécurisée, choisie pour garantir la confidentialité et la sécurité des données bancaires du client. Clementinaartisanat n’a pas accès aux données bancaires confidentielles du client.

6. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les modes de livraison proposés, les délais indicatifs et les frais correspondants sont précisés avant la validation de la commande.

Les délais de livraison comprennent le temps nécessaire à la préparation de la commande (incluant, le cas échéant, le temps de création pour les pièces réalisées à la demande) et le temps d’acheminement par le transporteur.

En cas de retard de livraison anormal ou important, le client est invité à contacter Clementina Artisanat afin qu’une enquête soit menée auprès du transporteur et qu’une solution adaptée soit trouvée. Clementina Artisanat ne saurait être tenue responsable des retards imputables au transporteur ou à des circonstances extérieures imprévisibles (grèves, intempéries, blocages, etc.).

À la réception du colis, il appartient au client de vérifier l’état du ou des produits et de formuler, le cas échéant, toutes réserves utiles auprès du transporteur, conformément aux règles applicables.

7. Droit de rétractation

Conformément à la réglementation applicable en matière de vente à distance, le client consommateur dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, sous réserve du respect des conditions prévues par la loi.

Pour exercer son droit de rétractation, le client doit notifier sa décision à Clementina Artisanat dans le délai indiqué, par tout moyen permettant d’en conserver une trace (par exemple : e-mail ou courrier), en précisant clairement la commande concernée et le ou les produits faisant l’objet de la rétractation.

Les produits doivent être renvoyés dans leur état d’origine, non portés, non lavés, non endommagés, propres et complets, dans un conditionnement permettant une bonne protection, dans un délai de 7 jours après la communication par le client de la décision de rétractation. Les frais de retour sont, sauf disposition contraire, à la charge du client.

Une fois le produit reçu et vérifié, Clementina Artisanat procèdera au remboursement des sommes versées pour le ou les produits concernés, dans un délai de 7 jours maximum et selon le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord contraire.

Cependant, conformément à la loi, le droit de rétractation ne s’applique pas aux commandes de produits confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés (par exemple : création sur mesure, adaptation de taille, choix spécifiques de matières ou de couleurs, broderie personnalisée, etc.). Ces pièces sont pensées et réalisées spécialement pour le client, dans un dialogue attentif autour de la matière et du geste, et ne pourront donc pas être retournées, sauf défaut avéré.

8. Garanties et responsabilité

Clementina Artisanat s’engage à réaliser chaque pièce avec soin, à partir de matières sélectionnées pour leur qualité et leur durabilité, en respectant l’esprit et les caractéristiques décrites sur le Site. Chaque création est le résultat d’un travail manuel précis, attentif à la texture, au tombé et au comportement des fibres dans le temps.

Les produits bénéficient, le cas échéant, des garanties légales de conformité et des vices cachés, dans les conditions prévues par la loi. En cas de défaut avéré, le client est invité à contacter Clementinaartisanat avec une description précise du problème et, si possible, des photographies. Une solution appropriée sera recherchée (réparation, remplacement, remboursement ou autre), en tenant compte de la nature artisanale du produit.

Clementina Artisanat ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d’une utilisation non conforme des produits, d’un défaut d’entretien ou du non-respect des conseils d’entretien communiqués (par exemple : température de lavage, séchage, utilisation de lessives inadaptées, exposition prolongée au soleil, etc.).

La responsabilité de Clementina Artisanat ne pourra pas être engagée en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution du contrat due soit au fait du client, soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure au sens de la loi et de la jurisprudence françaises.

9. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le Site (textes, photographies, images, créations, modèles, patrons, noms, logos, etc.) est protégé par les législations françaises et internationales relatives au droit d’auteur, au droit des marques et, plus largement, à la propriété intellectuelle.

Les créations Clementina Artisanat, qu’elles soient proposées en collection ou réalisées sur mesure, sont le fruit d’un travail de conception et d’expérimentation autour des matières et des points de tricot et de crochet. Elles ne peuvent en aucun cas être reproduites, commercialisées, modifiées ou utilisées à des fins professionnelles sans accord écrit préalable.

Toute reproduction ou utilisation non autorisée des éléments du Site ou des créations pourra faire l’objet de poursuites.

10. Données personnelles

Dans le cadre de la relation commerciale, Clementina Artisanat est amenée à collecter et traiter certaines données personnelles du client (par exemple : nom, prénom, coordonnées, adresse de livraison, informations relatives à la commande, etc.) afin d’assurer la bonne gestion des commandes, des livraisons et du service après-vente.

Les données sont traitées dans le respect de la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles. Le client dispose notamment d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de ses données, qu’il peut exercer en contactant Clementina Artisanat selon les modalités indiquées sur le Site.

11. Litiges, droit applicable et médiation

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de difficulté relative à la commande, à la livraison ou plus généralement à l’exécution du contrat, le client est invité à contacter Clementina Artisanat en priorité, afin de rechercher une solution amiable, fidèle à l’esprit d’écoute et d’attention qui guide le travail de création.

En l’absence de solution amiable, le client consommateur est informé de la possibilité de recourir gratuitement à un dispositif de médiation de la consommation, conformément aux dispositions du Code de la consommation.

À défaut d’accord amiable ou de médiation, tout litige relatif à l’interprétation, l’exécution ou la validité des présentes CGV sera soumis aux tribunaux français compétents.

12. Dispositions finales

Clementina Artisanat se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment, afin notamment de tenir compte de l’évolution de la réglementation ou de l’activité. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la validation de la commande par le client.

Si l’une des clauses des présentes CGV venait à être déclarée nulle ou inapplicable, les autres stipulations n’en seraient pas affectées et continueraient à produire leurs effets.